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Respecter le droit d’auteur des élèves

Les travaux d’élèves sont-ils considérés comme des œuvres pour lesquelles un droit d’auteur s’appliquerait ?

En proposant en classe une activité intellectuelle, littéraire ou artistique (telle que l’écriture d’un roman, la création d’un site web, la réalisation d’un dessin ou la composition d’une musique) des créations vont être réalisées par les élèves, seuls ou avec leur enseignant.
Ces créations peuvent – si elles sont suffisamment abouties et originales être juridiquement qualifiées d’œuvres et, à ce titre, être protégées par le droit d’auteur.

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Charte de bon usage

L’utilisation d’outils numériques ouvre à tous de nouvelles possibilités et de nouvelles responsabilités. La charte de bon usage, évoquée dès 2000 dans le B2i, a pour but de responsabiliser les élèves face à cet enjeu.

De quoi s’agit-il ?

À partir du modèle de charte national destiné à être personnalisé, le groupe numérique départemental a réalisé une charte illustrable par les élèves. Les items ont été rédigés pour être compris par tous. Leur formulation positive décrit le comportement à adopter – plutôt que de constituer une liste d’interdictions moins efficace pédagogiquement.

Comment la mettre en place avec mes élèves ?

La charte de bon usage est destinée à être déployée dans une dynamique d’appropriation progressive. Au fur et à mesure que l’enseignant le juge pertinent, en lien avec les activités de classe, les items sont abordés : les élèves lisent, reformulent, proposent des exemples s’y rapportant. Cela permet à l’enseignant de s’assurer de leur bonne compréhension, et fournit des pistes d’illustration à tous. Dessiner favorise l’appropriation des comportements à adopter.

Télécharger la charte départementale de bon usage

La charte est proposée ci-dessous en deux versions. La première au format .pdf est destinée à être imprimée. La seconde au format .odt peut être modifiée avec Libre Office si vous souhaitez adapter le document.